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Conditions générales

Tout visiteur ou utilisateur des services et installations du centre sportif est réputé avoir lu et accepté le règlement intérieur ci-dessous. 

1. Décharge de responsabilité : 

Socceroof, ses directeurs, ses employés, ses éducateurs, ses mandataires, ses animateurs et représentants, ne sont aucunement responsables de toute blessure, dommage, perte ou vol en tout genre subis par un utilisateur ou un visiteur durant ou résultant de toute activité ou programme du centre sportif et causé de n’importe quelle façon, incluant mais ne se limitant pas à la négligence de Socceroof. 

Il est de la responsabilité de l’utilisateur de s’assurer qu’il possède les couvertures d’assurance requises pour assurer sa protection. 

2. Description des risques :

En considérant ma participation ou celle de mon enfant dans une activité ou programme du Socceroof, par la présente, je reconnais être informé des risques et dangers, incluant mais ne se limitant pas, associés avec ou reliés au soccer. Et je reconnais et consens que moi-même ou mon enfant puisse, en tant qu’utilisateur ou visiteur, subir une blessure ou maladie physique (mineure, sérieuse, catastrophique et/ou mortelle).

De plus, je suis informé et averti que :
- Les blessures subies dans la pratique du soccer peuvent rendre mon enfant ou moi-même handicapé, voire même paralysé de façon permanente ;
- Mon enfant ou moi-même peut vivre de l’anxiété ou des attaques de panique ;
- Les risques de blessure augmentent avec la fatigue.

3. Décharge médicale (pour les mineurs) :

Dans le cas de blessure ou maladie, j’autorise Socceroof à obtenir les traitements médicaux requis à l’état de mon enfant et je libère et ne tiens pas responsable les exécuteurs de cette autorité. Je comprends et consens également au fait que je suis responsable de payer les frais et factures reliés à la blessure ou maladie subie lors de la participation de mon enfant au programme, en me déplaçant vers le lieu d’activité ou encore lors du déplacement du retour. 

4. Alcool, substance illégale, objet dangereux et nourriture : 

Il est strictement interdit d’apporter ou de consommer de l’alcool dans le centre sportif autre que celui provenant du complexe sportif. Une amende de 250$ sera imposée à la personne ou à l’équipe fautive. 

Toute substance illégale, de même que tout objet dangereux ne sera pas toléré. Il sera procédé à l’expulsion immédiate de l’individu fautif. 

Sauf dérogation explicitement accordée par la direction, il est strictement interdit d’apporter sur les lieux de la nourriture et des breuvages ne provenant pas du restaurant du centre sportif.

Également, il est strictement interdit de fumer et de vapoter. 

5. Comportement : 

Il est attendu de tout visiteur ou utilisateur des installations du centre sportif un comportement respectueux, bon esprit et sécuritaire. 

Toute personne qui se sera battue dans le centre sportif sera automatiquement bannie pour une période minimale d’un an. L’équipe peut en plus recevoir une amende de 500$. Si un joueur suspendu par le centre est pris à jouer dans une équipe d’une même ligue, celle-ci sera passible d’une amende de 500$. 

Toute personne coupable d’une agression physique ou verbale sur un membre du personnel du centre sportif se fera bannir du centre sportif pour un minimum d’un an. De plus, des poursuites judiciaires pourront être intentées. 

Si une personne bannie revient au centre sportif, la police sera appelée immédiatement pour expulser la personne du centre sportif et, en cas de récidive, une plainte sera déposée par le centre sportif auprès du service de police. 

Toute personne ou équipe trouvée coupable de vandalisme ou vol sera tenue responsable des coûts de réparation et se verra suspendue du centre sportif. Également, les équipes seront tenues responsables des actions posées par leur joueurs, entraîneurs, de même que leurs partisans, ils seront passibles d’amendes, suspensions ou expulsions du centre sportif. 

5. Animaux : 

Les animaux sont interdits dans le complexe sportif. 

6. Ballons et dossards : 

À la demande, Socceroof peut mettre à disposition, gants de gardien ou plots. Aucun ballon n’est toléré dans le centre sportif, sauf sur les aires de jeux. 

Le centre fourni les ballons, leur utilisation est obligatoire. Il est interdit de jouer avec vos ballons personnels. 

7. Respect des équipements et installations : 

Il est strictement interdit de s’accoter dans les filets entourant les terrains. Les équipements (tels que les portes des terrains, les bandes le long des terrains, le filet autour des terrains, les buts, les filets des buts, les ballons, les dossards, etc.) doivent être respectées. Les installations doivent être laissées propres en tout temps. 

Il est strictement interdit de cracher, sur et en-dehors des terrains. Également, il est interdit d’être torse nu, sur et en-dehors des terrains. 

8. Tarifs, paiement et annulation : 

Les tarifs, mode de paiement et politique d’annulation sont détaillés dans cette page :

- Réservation à l'heure : En cas d'annulation ou mofication dans un délai inférieur à 48h, le dépot sera conservé et votre réservation ne pourra être reprogrammée.

Inscription ligue et tournoi : En cas d'annulation dans un délai inférieur à 24h, un frais de gestion de 40% du montant avec taxes sera conservé. En cas d'annulation dans un délai supérieur, un frais administratif de 5% du montant avec taxes sera conservé. Dés que les calendriers des ligues et/ou tournois sont sortis, aucun remboursement ne sera fait.

Réservation pour l'organisation d'anniversaire : En cas d'annulation dans un délai inférieur à 10 jours, un frais de gestion de 50% du montant avec taxes du prix total sera conservé. En cas d'annulation dans un délai supérieur, un frais administratif de 5% du montant avec taxes sera conservé.

Inscription académie D5 et camp de jour : En cas d'annulation dans un délai inférieur à 7 jours avant le début du programme, un frais de gestion de 20% du montant total avec taxes sera conservé. En cas d'annulation dans un délai supérieur, un frais administratif de 5% du montant avec taxes sera conservé. Il n'y a pas de remboursement une fois que le programme a commencé. 

Inscription sport étude (concentration soccer) : En cas d'annulation le dépot de 400$ n'est pas remboursable sauf pour les conditions suivanteschangement d'établissement scolaire, déménagement dans un délai inférieur à 7 jours avant le début du programme, un frais de gestion de 20% du montant avec taxes sera conservé. En cas d'annulation dans un délai supérieur, un frais administratif de 5% du montant avec taxes sera conservé.

Socceroof se réserve le droit de modifier les tarifs sans préavis. 

9. Responsabilité du locataire 

Le locataire est entièrement responsable de tout dommage causé aux installations de Socceroof et à ses équipements, que ce dommage ait été causé par lui-même, ses participants, ses contractants, ses mandataires, ses employés ou ayants droit. Le locataire s’engage donc à indemniser si de tels dommages surviennent. Socceroof se réserve le droit de résilier le présent contrat et de lui refuser l’accès aux lieux ultérieurement. 

Les droits du locataire résultant du présent contrat ne peuvent, en aucun cas, être cédés à un tiers. Aucune sous-location du lieu loué n’est permise. 

10. Accès aux terrains et vestiaires 

Sauf accord explicite de l’organisation de Socceroof, l’accès au terrain n’est autorisé que pendant le temps de location imparti qui a été confirmé avec l’organisation de Socceroof. Nous demandons à tous les utilisateurs d’arriver en avance afin d’être prêt à rentrer sur le terrain dès le début de la location. De même, nous demandons à tous les utilisateurs de quitter le terrain à l’heure précise de la fin de la location. En cas de dépassement de temps d’utilisation non autorisé, Socceroof est en droit de réclamer le montant dû au prorata du temps supplémentaire. 

L’accès au vestiaire est autorisé avant et après la location d’un terrain. Ne pas laisser d’effets personnels dans le vestiaire. Pendant la location, une boîte est à disposition de chaque équipe à côté du terrain, ainsi qu’un porte-manteau. Les souliers d’hiver peuvent être disposés sous la boîte ou le porte-manteau. 

Le locataire s’engage à ce que tous ses participants prenant part à une activité sportive portent obligatoirement l’équipement requis en vertu de la Loi sur la sécurité dans les sports (RLRQ. c. S-3.1, r.0.1.01). 

11. Règles du jeu : 

Nous recommandons d’appliquer les règles du jeu spécifique au soccer à 5 suivantes : 

- Chaque équipe se compose de 4 joueurs de champ et 1 gardien de but sur le terrain, accompagnée de remplaçants
- Le jeu avec les bandes est autorisé
- Il n'y a pas de hors-jeu
- L’engagement se fait au centre du terrain après chaque but
- Un but peut être marqué depuis tout endroit du terrain, sauf par le gardien

Sorties de jeu :
Lorsque le ballon touche le filet entourant le terrain, une sortie de jeu est sifflée :
- Quand le ballon touche le filet sur la longueur du terrain ou le filet du plafond : L’engagement se fait au sol le long de la bande à hauteur de la sortie de jeu
- Quand le ballon touche le filet sur la largeur du terrain (c'est-à-dire derrière les buts) :
-- Si c'est le gardien ou un joueur de l'équipe qui attaque qui a touché le ballon en dernier, le gardien récupère le ballon pour engager au sol balle arrêtée depuis sa surface
-- Si c’est un joueur de l’équipe qui défend qui a touché le ballon en dernier, engagement balle au sol le long de la bande au centre du terrain (au niveau de la ligne médiane) par l'équipe adverse (pas de corner joué dans les coins du terrain)

Fautes simples donnant un coup franc indirect :
- Jeu dangereux involontaire
- Accrochage aux filets et aux bandes
- Main involontaire (sauf si protection du visage)
- Jeu à terre
- Obstruction dans le jeu
- Poussée dans le dos
- Contestation auprès de l’arbitre
- Crachat

Fautes graves donnant un pénalty et éventuellement un carton jaune ou rouge (à la discrétion de l'arbitre) :
- Jeu dangereux volontaire
- Tacles
- Provocation
- Antijeu avéré
- Obstruction de jouer un coup franc
- Perte de temps volontaire
- Jeu brutal
- Main volontaire
- Comportement anti-sportif
- Comportement anti-fair-play
- Comportement violent
- Insulte d’un adversaire, d'un arbitre ou de toute autre personne présente autour du terrain
- Contact, charge ou excès d'engagement sur le gardien de but adverse
- Faute grave mettant en jeu l'intégrité physique de l'adversaire
 
Coup franc :
- Coup franc indirect à l’endroit de la faute
- Au District 5 il n'y a pas d'avantage, quand une faute est faite elle est sifflée directement meme en cas d'occasion pour l'équipe en possession du ballon.
- Passe obligatoire à un partenaire (tir directement au but interdit)(un tir qui espère toucher un de ces coéquipiers peut-etre considérée comme une faute)
- Si demandé à l’arbitre, mur autorisé à 2 mètres du ballon

Pénalty :
- Un pénalty est accordé pour toute faute grave où que ce soit dans le terrain ou toute faute dans la surface de réparation
- Au bout de 4 fautes simples, pénalty et le quota de l'équipe fautive repart à 0. Tout quota en cours reste en vigueur après la pause lors d’un match de ligue ou de tournoi (pas de retour à 0)
- Frappe avec un pas d’élan maximum
- Interruption de jeu en cas de retour du ballon (tir au but interdit sur les seconds ballons) et remise en jeu par le gardien si échec de la tentative

Gardien de but :
- Le gardien peut dégager le ballon directement dans le camp adverse
- Pas le droit de sortir de sa surface, même en jouant au pied. Le cas échéant, pénalty donné à l'équipe adverse
- Pas le droit de prendre le ballon à la main dans sa surface sur une passe d’un coéquipier, même si le ballon a touché une bande. Le cas échéant, pénalty donné à l'équipe adverse
- Dégagement à la main ou au pied (mais uniquement au sol dans ce dernier cas, pas de dégagement en demi-volée)
- Jeu au sol autorisé, mais interdiction de sortir pied en avant

Surface de réparation :
- Tout joueur de champ a le droit de rentrer dans la surface
- L'équipe qui attaque peut tirer au but directement depuis la surface adverse
- Contact, charge ou excès d'engagement sur le gardien strictement interdit (Pas de duel avec les gardiens !)
- Une faute commise dans sa surface par l'équipe qui défend donne un pénalty

Changements :
- Changements autorisés à tout moment. Seul le changement de gardien doit se faire sur un arrêt de jeux
- Le joueur entrant doit attendre la sortie du terrain de son coéquipier avant d'embarquer sur le terrain

Exclusion :
- Carton jaune : Exclusion temporaire de 5 minutes sans possibilité de jouer à 5 pendant ces minutes là.
- Carton rouge : Exclusion définitive sans remplacement

Cartons :
- Carton rouge (deux jaunes ou rouge direct) : 1 match de suspension automatique, voire plusieurs matchs de suspension selon la sévérité de la faute. Le comité de discipline constitué de l'arbitre et des organisateurs de la ligue statuera au cas par cas
- Carton jaune (Sur des matchs différents) : 2 cartons jaunes = 1 match de suspension automatique

Attitude et intégrité : 
- Respect et fair-play sont attendus de tous en tout temps
- Aucun écart de conduite se sera toléré. Le cas échéant, des sanctions s'appliqueront
- L'organisation se réserve le droit d'exclure temporairement ou définitivement tout joueur ou équipe qui ne respecte pas l'intégrité des adversaires, arbitres et organisateurs

RÈGLES SPÉCIFIQUES AUX MATCHS DE LIGUE OU DE TOURNOI :

- Lorsque l'écart atteint +10 buts (exemple 15-5), le match officiel est arrêté et le jeu continue en match amical
- Les matchs se jouent avec des ballons de taille 4 semi-lestés
- Les calendriers, résultats et statistiques sont mis en ligne sur le site web du District 5 via le module de gestion de ligue de Spordle

Gestion d’équipe :
- Selon le format de compétition, nos ligues ou tournois peuvent opposer des équipes masculines, féminines ou mixtes
- Un match ne peut avoir lieu si l’une des deux équipes est composée de moins de 4 joueurs. Cette équipe perd le match par forfait 10-0. Un match amical peut être organisé entre les joueurs présents durant l’heure réservée
- Les capitaines ou entraineurs des équipes doivent enregistrer les nouveaux joueurs 48 heures avant la rencontre
- Tout joueur sur le terrain ou sur le banc des remplaçants doit être déclaré sur le site internet ou la feuille de match avant le début du match
- 15 joueurs maximum peuvent être inscrits sur la feuille de match, 9 joueurs présent maximum les jours de match.
- Retard : Le coup d'envoi sera donner à +10mn maximum, si au moins 4 joueurs de sont pas sur le terrain alors l'équipe aura perdu le match par forfait.

Arbitre :
- L’arbitre est responsable de contrôler l’équipement des joueurs avant chaque début de match
- L’arbitre peut suspendre temporairement ou interrompre définitivement un match en raison d’événements fortuits (intervention des spectateurs, ou autres). Par exemple, en cas de tension persistante, l'arbitre peut suspendre un match pendant 1 min, réunir les 2 équipes au milieu du terrain et demander à tout le monde de prendre le temps de se calmer et de changer d'état d'esprit. Également, il peut demander à un joueur dans un mauvais état d'esprit de se faire remplacer de manière préventive, afin de lui permettre de sortir de l'aire de jeu le temps de se calmer
- L’arbitre peut suspendre un match en cas de blessure sérieuse causée durant le match le temps de permettre au joueur de quitter le terrain et d’être traité adéquatement
- L’arbitre doit obliger un joueur à quitter le terrain pour cause de saignement. Le joueur pourra revenir sur le terrain si sa blessure est contrôlée, et ce, à la discrétion de l’arbitre au prochain arrêt de jeu
- La décision de l’arbitre sur les faits survenus durant un match est définitive. Le respect de ses décisions et de son intégrité de la part de tous les joueurs, entraineurs ou spectateurs est non-négociable : on ne discute pas ses décisions et on respecte une distance physique
- Les arbitres qui officient dans les ligues D5 font tout leur possible pour que les joueurs puissent profiter au mieux de leur activité de soccer et s'attachent à rester impartiaux en tout temps. Arbitrer du soccer n'est pas simple, le jeu va vite et les erreurs sont toujours possibles. Cela fait partie du jeu et doit être accepté par les joueurs. Nous rappelons que le soccer reste un jeu que vous pratiquez dans un cadre récréatif et nous insistons sur le fait qu'une attitude fair-play et respecteuse est attendue de la part de tous pour s'assurer du bon déroulement des matchs
 
Durée du match :
- En ligue, la durée d’un match est de 2 périodes de 25 minutes. 5 minutes seront allouées pour la pause. En tournoi, cela peut varier selon la décision de l'organisateur
- Il n’y a aucun temps additionnel
- En match à élimination directe et en cas d'égalité à 3 min de la fin, l'arbitre siffle la fin du match et une séance de tirs au but est organisée : 3 tirs au but pour chaque équipe, puis, si toujours égalité, 1 tir de chaque côté jusqu'à un départage
- Le match est considéré joué après 70% du temps écoulé (35 min dans le cas d'un match de 50 min)
- Pour des raisons valides, l’arbitre et les deux équipes peuvent, d’un mutuel accord, réduire la durée des périodes. Cet accord doit être pris avant le début du match et doit être obligatoirement inscrite sur la feuille de match
 
Début du match :
- Après le tirage à pile ou face, le coup d’envoi est donné avec la balle au centre par l’équipe qui a gagné le tirage au sort
- Les adversaires doivent être en dehors du rond central
- L’engagement peut être fait directement en arrière
- Le joueur ne peut pas tirer au but directement à l’engagement
 
Équipement :
- Pour assurer la bonne gestion des statistiques, port obligatoire de maillot ou chasuble avec numéro distinctif. Autrement, l'organisateur se désengage de son obligation en la matière
- Le gardien de but doit porter un maillot ou chasuble de couleur distincte

Joueurs :
- Il est possible qu’un joueur joue dans deux équipes à condition qu’elles ne soient pas dans la même division (niveau). Autrement, l'équipe fautive aura match perdu par forfait
- Il est possible d’enregistrer des nouveaux joueurs tout au long de la saison sauf pendant les phases de séries. Autrement, l'équipe fautive aura match perdu par forfait
 
Sanctions :
- Pour un non-respect du règlement sur un match :
-- En cas de victoire ou match nul, l’équipe sera automatiquement sanctionnée d’une défaite par forfait 10-0
-- En cas de défaite, l’équipe sera sanctionnée par le retrait d’un point

Classement des ligues ou des groupes durant les tournois :
Le classement des équipes dans une ligue respecte les standards en vigueur :
- Plus grand nombre de points
- En cas d’égalité, meilleure différence de but
- En cas d’égalité, plus grand nombre de buts marqués
- En cas d’égalité, différence de but particulière entre les équipes concernées
- En cas d’égalité, plus petit nombre de carton rouge
- En cas d’égalité, plus petit nombre de carton jaune
- En cas d’égalité, tirage au sort

Plaintes et autres commentaires :
- Le staff au comptoir du District 5 est là pour vous accueillir et s'assurer que tout est en place pour le bon déroulement de vos matchs. En aucun cas il ne peut être pris à partie pour toute plainte ou commentaire relatifs à des événements d'un match. Ils ont pour mot d'ordre de rester neutre. Toute plainte ou commentaire peuvent être adressés à l'organisation de la ligue à l'adresse contact@district5soccer.com 

PRÉCISIONS DE LA DIRECTION : 

Parce qu’il n’existe pas encore de lois officielles du jeu de soccer à 5 (n'étant pas encore un sport fédéré), nous avons ici choisi de nous inspirer des lois utilisées dans d'autres centres de soccer à 5 ou ligues de soccer senior, ainsi que de celles du futsal, le tout adapté au contexte local et validé lors de discussions avec les arbitres officiels qui officient dans nos ligues. Ces lois sont sujettes à un processus d’amélioration continue et pourront donc évoluer. Consultez-les régulièrement et assurez-vous que tous vos coéquipiers en ont bien pris connaissance. 

En tout temps, nous prônons le beau jeu avant l’enjeu. Restez fair-play et profitez au maximum de votre temps de jeu sur nos terrains dans le respect du jeu, des joueurs, des organisateurs et de votre centre de soccer préféré :) Merci et bon match ! 

Le sport est un jeu, gardez le sourire. 

12. Droits d’image : 

J’autorise Socceroof, ses partenaires commerciaux et/ou compagnies affiliées à utiliser l’image ainsi que les déclarations de mon enfant ou moi-même dans le cadre de leurs activités promotionnelles (affiches, vidéos, réseaux sociaux, campagnes web) pour une période de 5 ans, y compris dans les médias ou dans les publicités et je reconnais que je ne recevrai aucune compensation financière. 

Merci de respecter nos règlements pour le bien-être et le confort de tous ! 

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